Adopté par le sénat, le cadre s'applique à tous les programmes en ligne et a été élaboré avec les facultés.
Il régit les taux d'encadrement, les délais de réponse, les formats d'évaluation et l'accessibilité des supports ; il s'applique depuis le semestre d'hiver 2026/27 (Bulletin officiel 04/2026).
Toutes les informations correspondent au registre institutionnel vérifié du 1er octobre 2026 (Bulletin officiel 04/2026).
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